Marque enregistrée - Marque en non vigueur
IDENTIDISC
Numéro de dépôt :
1177491
Date de dépôt :
08/05/1981
Lieu de dépôt :
NANCY
Présentation de la marque IDENTIDISC
Déposée le 8 mai 1981 par CHAMODOT Stanis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY), la marque française « IDENTIDISC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque IDENTIDISC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1177491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque IDENTIDISC est expirée depuis le 8 mai 1991.
CHAMODOT Stanis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-02